Les goûts et les couleurs ...

Peut-on devenir propriétaire exclusif d'une couleur?
On dirait que oui ...
Lisez plutôt cet article paru dans http://www.cyberpresse.ca/

".../... La société allemande Deutsche Telekom et le fabricant de boissons Red Bull ont déposé comme marques de commerce les couleurs de leurs logos (respectivement magenta et bleu-argent).

L'Union européenne dit qu'ils n'ont pas le droit, leurs avocats soutiennent le contraire.

L'affaire fait les choux gras des blogueurs néerlandais, qui sont nombreux à afficher par provocation la couleur magenta du logo de T-Mobile, le service cellulaire de Deutsche Telekom.

L'exploitant en a interdit l'utilisation sans son autorisation, sur papier comme à l'écran.
L'appropriation de cette couleur, qui est une couleur primaire (code officiel: CTM 002 534 774), choque d'autant plus qu'elle contrevient au règlement de l'Union européenne sur les marques déposées. L'article 4 stipule que «tous (les) signes susceptibles d'une représentation graphique» peuvent être déposés, mais une couleur ne représentant rien par elle-même, elle en est exclue.

L'Union européenne a indiqué à T-Mobile et à Red Bull que l'enregistrement de leurs couleurs comme marques de commerce n'était pas légal. Mais les avocats des deux entreprises soutiennent qu'un arrêt de la Cour de justice des communautés européennes leur donne raison.Celle-ci établit que «des couleurs ou des combinaisons de couleurs désignées de manière abstraite et sans contour» peuvent constituer une marque de commerce dans la mesure où elles sont agencées «de manière prédéterminée et constante».

Imprécis, vous dites? Les deux entreprises comptent bien exploiter ce flou artistique pour se camper sur leurs positions, et réclament du même souffle une révision du Règlement européen sur les marques déposées qui date de 1993, avant la popularisation de l'internet.

La situation juridique est plus claire au Canada.
L'Office de la propriété intellectuelle du Canada n'accepte qu'à certaines conditions l'enregistrement de couleurs seules comme marques de commerce.«Si une marque est composée d'un élément dessiné, d'une forme spéciale ou de mots spécialement représentés, on peut revendiquer la couleur ou plusieurs couleurs comme caractéristiques dans le cadre de ce dessin», indique Caroline Grondin, porte-parole d'Industrie Canada.Mais une couleur seule, sans tracé prédéterminé, ne peut constituer une marque de commerce."


Sinon voici une nouvelle invention révolutionnaire pour faire suite à l'article précédent sur le vin :

USBWINE

Ça va plaire à Deluxeman !!! Oenologie et technologie en Un !!!!